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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
PONEY CLUB DE Rueil-Malmaison 

Cotisation - inscription :

la cotisation est obligatoire, elle donne accès aux installations et permet de bénéficier des prestations du club. L’inscription est individuelle et nominative. La cotisation n’est pas remboursable.

 

Forfait:

L’inscription est souscrite pour une durée d’une année. Les séances sont consécutives à jour et heure fixe. Le forfait annuel comprend 36 séances (18 séances pour certains forfait), hors vacances scolaires (les dates de début et fin des forfaits annuels sont précisées sur la fiche planning et tarifs). L’inscription au forfait est annuelle et le règlement s’effectue en une fois; différentes possibilités d’encaissement sont proposées. Le forfait annuel ne donnent lieu à aucun remboursement (voir paragraphe récupération).

Tout changement d’horaire doit être validé par l’accueil uniquement ou sur proposition de l’enseignant.

 

Récupération:

Toute absence doit être signalée au plus tard 24h avant la séance, pour bénéficier de récupération. Vous  êtes malade, en vacances, en déplacement professionnel ou scolaire : vous avez la possibilité  de récupérer 5 séances par forfait annuel. Ces récupérations se font en fonction des places vacantes et sur le trimestre en cours.

1er trimestre : septembre à décembre ; 2è trimestre : janvier à mars ; 3è trimestre : avril à juin

 

Animations - stages - compétitions :

Les inscriptions aux animations et aux compétitions sont fermes, ne donnent lieu à aucun remboursement et peuvent être reportées à condition que le Poney Club soit prévenu 24 heures avant. Les animations, stages et compétitions doivent être réglés à l‘inscription. La réservation ne sera effective qu’après le règlement effectué. Tout stage entamé est dû.

 

Inscription et paiement en ligne :

En vous enregistrant sur notre site web : https://cloud6.kavalog.fr/RUEILMALMAISON/, vous avez la possibilité de vous inscrire et de payer en ligne une partie de nos prestations. voir chapitre : Conditions de vente sur le site Internet du club « KavalogWeb »

 

Licence /Assurance individuelle accident :

Pour pratiquer l'équitation, la licence fédérale est obligatoire. Lors de son inscription, le cavalier désirant pratiquer la compétition, doit fournir un certificat médical portant la mention "apte à la pratique de l'équitation en compétition" et présenter ou prendre une licence fédérale qui donne la possibilité 

- d'une assurance dans tous les centres affiliés de France

- de passer des examens fédéraux

- de participer à une dynamique sportive

 

La licence n’est pas remboursable, les conditions d’assurance de la licence sont détaillées sur la licence ou disponibles sur www.ffe.com.

Accident au cours de la pratique :

Une déclaration d’accident doit parvenir à la compagnie d’assurance dans les 5 (cinq) jours suivant l’accident (joindre le certificat médical). Cette déclaration est faite par le club.

Consignes / recommandations

 

Tenue du cavalier :

La tenue du cavalier doit être correcte. Le port de la bombe 3 points et de bottes, boots et mini-chaps, ou pour les plus petits à shetland des chaussures fermées, est obligatoire. Le port du casque est obligatoire. Il doit être port  afin de constituer une protection effective pour le cavalier et être conforme à la norme NF EN 1384.

 

Cours :

- Bébé poney (18 mois à 3 ans) : 20 minutes de pratique, 40 minutes de préparation, soins et théorie

- Baby (4 à 6 ans) : 30 minutes de pratique

- A partir de 6 ans : 60 minutes de pratique, 10 minutes de soins (prévoir 15 minutes de préparation avant)

 

Le cavalier doit être présent au minimum 15 minutes avant le cours pour assurer les soins et s'occuper de sa monture. Prévoir 15 minutes après le cours pour assurer les soins et ranger le matériel. L’heure de cours, de perfectionnement ou de stage correspond à la prise en charge des cavaliers par leurs enseignants.

 

En cas d’intempéries climatiques majeures (tempète, verglas, neige,…), la société  PONEY EVASION se réserve le droit de reporter ou de modifier les activités prévues (cours, stages, animations)

 

Matériel et installations :

Il est demandé aux cavaliers de veiller à la propreté et au bon état du matériel et des installations et de laisser le harnachement, mis à leur disposition, propre et en bon état.

 

Panneaux d'affichage :

Ils se trouvent à l’entrée du Poney Club et à l’accueil.

Ils donnent des informations générales sur le club. Penser à les consulter régulièrement !

 

Principales consignes de sécurité:

- Il est formellement interdit de fumer dans toute l’enceinte du club autant à l’intérieur des bâtiments qu’à l’extérieur.

- Veiller à ce qu'aucun objet (poussette, vélo etc..) n'encombre les allées empruntées par les chevaux.

- Les chiens doivent être tenus en laisse.

- Ne rien laisser d'apparent ou de valeur dans les voitures.

- Aucun jeu de ballon ni comportement risquant d’effrayer les chevaux n’est autorisé dans l’enceinte de l’établissement.

-Les cavaliers mineurs ne sont sous la responsabilité de l’établissement équestre que durant l’heure de cours, le temps de préparation de l’équidé et le retour à l’écurie, soit un quart d’heure avant la reprise et un quart d’heure après le cours.

Les cavaliers et/ou responsables légaux s’engagent à respecter les articles du règlement intérieur. Celui-ci est affiché au club et disponible sur simple demande.

Réclamations et suggestions :

Tout cavalier désireux de présenter une réclamation ou une suggestion qu’il estime motivée et justifiée concernant les prestations équestres peut le faire au club ou directement à l'adresse mail suivante : poneyclubderueil@gmail.com.

 

 

Conditions particulières liées à l'utilisation du site de de vente en ligne « KavalogWeb » 

 

Ces conditions s'ajoutent aux conditions générales de ventes du club. Elles ne concernent que les utilisateurs du site "kavalog" édité avec notre partenaire Aexae - 1 rue de Terre Neuve – Bâtiment i – 91940 LES ULIS

 

Sécurisation : le site bénéficie d'un système de paiement sécurisé mis en place par notre partenaire Aexae.

 

Validité des offres : les offres ne sont valables que durant leur présence sur le site.

 

Validation : Lorsque vous validez le processus de commande, vous déclarez accepter l'ensemble des présentes conditions générales de ventes, pleinement et sans réserve. Les données enregistrées par le club constituent la preuve de la transaction passée entre le club et son client. Les données enregistrées par le système de paiement sont la preuve des transactions financières.

 

Prix : les prix indiqués en € sont réputés nets, hors frais de port, s’il y a lieu. Ils peuvent être modifiés à tout moment sans préavis, le tarif en vigueur étant celui existant au jour de la commande. Les commandes passées sur le site web sont payables en € uniquement, par carte bancaire.

Modes de règlements : L’inscription au forfait annuels, aux animations et aux stages s’effectue en une fois. A titre commercial, le club met à la disposition des cavaliers la possibilité de régler les forfaits annuels en 4 fois sans frais. Cette disposition particulière pourra être retirée du site sans aucun préavis.

Droit de rétractation : Concernant vos achats en ligne, vous disposez d'un délai de 14 jours pour changer d'avis. Ce délai commence à courir au jour de votre achat sur le site kavalog. Votre droit de rétractation ne pourra s’exercer si la prestation (Animations) a déjà eu lieu ou si vous avez bénéficié d’une partie de son exécution avant la fin du délai lié à votre droit de rétractation (Forfait annuel, Stages). En autorisant le club à vous fournir tout ou partie de la prestation que vous avez achetée en ligne, vous reconnaissez avoir pris pleinement connaissance de la déchéance de votre droit de rétractation (article L221-28 du code de la consommation). Dans le cas ou aucune prestations n’aurais eu lieu et que vous voulez exercer votre droit de rétractation, il vous faudra vous rendre directement au club ou télécharger le formulaire de rétractation  (lien vers le formulaire) et l’envoyer par mail ou par courrier. Vous recevrez une confirmation et nous procéderons à l’annulation de votre commande et au remboursement des sommes versées.

Confidentialité de vos données : Le club apporte un soin particulier à la protection de vos données et met en œuvre les moyens pour respecter ses engagements. Conformément à la Loi informatique et Liberté du 6/01/78, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il suffit de prendre contact avec le club par e-mail à l'adresse « poneyclubderueil@gmail.com » ou selon le cas de modifier vous même certaines informations sur le site.

 

Litige / droit applicable : Le club est à votre disposition pour régler les éventuels litiges, au mieux et à l'amiable. Dans le cas contraire, vous pouvez envoyer votre réclamation par courrier recommandé à notre adresse : Poney Club de Rueil Malmaison, 38 rue des Closeaux, 92500 Rueil Malmaison. Dans le cas où le litige ne pourrait être réglé à l'amiable, le tribunal compétent est celui dont dépend le siège du club.

Qui sommes-nous ?
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